Arrêtés du Maire
Retrouvez ci dessous tous les arrêtés du Maire de l'année en cours.
Règlementation du stationnement Coupe d'Europe de Ski
Arrêté 2020-01-R Règlementation du stationnement Coupe d'Europe de Ski.pdfRéglementation stationnement parking ZAC centre
Arrêté 2020-02-R Règlementation stationnement parking ZAC centre.pdfModification de la régie de recettes Taxe de séjour
Arrêté 2020-03-R Modification de la régie de recettes Taxe de séjour.pdfModification de l'acte de nomination du régisseur de la régie de recettes Taxe de séjour
Arrêté 2020-04-R Modification de l'acte de nomination du régisseur de la régie de recettes Taxe de séjour.pdfMAPA Mission contrôle technique Clos Giraud
Arrêté 2020-06-R MAPA Mission contrôle technique Clos Giraud.pdfModification de l'acte de nomination du régisseur de la régie de recettes laverie automatique
Arrêté 2020-07-R Modification de l'acte de nomination du régisseur de la régie de recettes Laverie automatique.pdfEmpiétement du domaine public et réglementation du stationnement Place du Rissiou
Arrêté 2020-08-R Empiétement du domaine public et réglementation du stationnement Place du Rissiou.pdfRégie de recettes Pôle culturel de Vaujany - Nomination des mandataires
Arrêté 2020-09-R Régie de recettes Pôle culturel de Vaujany - Nomination des mandataires.pdfRégie de recettes Encaissement des recettes des cartes de loisirs et vente de produits OT - Nomination des mandataires
Arrêté 2020-10-R Régie de recettes Encaissement des recettes des cartes de loisirs et vente de produits OT - Nomination des mandataires.pdfModification de la régie de recettes Secours sur pistes
Arrêté 2020-11-R Modification de la régie de recettes Secours sur pistes.pdfModification de l'acte de nomination du régisseur de recettes de la régie Secours sur pistes
Arrête 2020-12-R Modification de l'acte de nomination du régisseur de recettes de la régie Secours sur pistes.pdfRégie de recettes Secours sur pistes - nomination des mandataires
Arrêté 2020-13-R Régie de recettes Secours sur pistes - nomination des mandataires.pdfRéglementation de la circulation et du stationnement Chemin de la Cure
Arrêté 2020-14-R Réglementation de la circulation et du stationnement Chemin de la Cure.pdfRéglementation de la circulation et du stationnement Route des Combes
Arrêté 2020-15-R Réglementation de la circulation et du stationnement Route des Combes.pdfEmpiétement sur voirie - Réglementation de la circulation Fibre Optique
Arrêté 2020-16-R Empiétement sur voirie - Réglementation de la circulation Fibre Optique.pdfEmpiétement sur voirie - Réglementation de la circulation SCOPELEC
Arrêté 2020-17-R Empiétement sur voirie - Réglementation de la circulation SCOPELEC.pdfModification de la Régie de recettes et d'avances relative à la gestion des gîtes communaux
Arrêté 2020-18-R Modification de la Régie de recettes et d'avances relative à la gestion des gîtes communaux.pdfRéglementation de la circulation sur la route du Col du Sabot
Arrêté 2020-20-R Réglementation de la circulation sur la route du Col du Sabot.pdfEmpiétement sur voirie et réglementation de la circulation Hôtel l'Etendard - Lieu dit Grand Vaujany
Arrêté 2020-21-R Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation Hôtel l'Etendard - Lieu dit Grand Vaujany.pdfAutorisation d'ouverture ERP le V de Vaujany
Arrêté 2020-22-R Autorisation d'ouverture ERP le V de Vaujany.pdfAutorisation circulation véhicules SPL OZ VAUJANY sur les espaces naturels de la Commune de Vaujany
Arrêté 2020-23-R Autorisation circulation véhicules SPL OZ VAUJANY sur les espaces naturels de la Commune de Vaujany.pdfAutorisation circulation véhicules Pierre-Emmanuel JACQUEMET sur espaces naturels de la Commune
Arrêté 2020-24-R Autorisation circulation véhicules Pierre-Emmanuel JACQUEMET sur espaces naturels de la Commune.pdfAutorisation d'accès aux aires de jeux de la commune de Vaujany - post COVID-19
Arrêté 2020-25-R Autorisation d'accès aux aires de jeux de la commune de Vaujany - post COVID-19.pdfAutorisation de circulation de véhicules sur les espaces naturels de Vaujany - Travaux Clos Giraud
Arrêté 2020-26-R Autorisation de circulation de véhicules sur les espaces naturels de Vaujany - Travaux Clos Giraud.pdfEmpiétement sur domaine public Route des Combes STGO
Arrêté 2020-30-R Empiétement sur domaine public Route des Combes STGO.pdfRéglementation de la circulation Oisans Col Series
Arrêté 2020-31-R Réglementation de la circulation Oisans Col Series.pdfRéglementation de la circulation feu 02 08 2020
Arrêté 2020-34-R Réglementation de la circulation feu 02 08 2020.pdfMAPA Changement PLATELAGE PONT PISTE VAUJANIATE
Arrêté 2020-35-R MAPA Changement PLATELAGE PONT PISTE VAUJANIATE.pdfNomination d'un régisseur Marché hebdomadaire
Arrêté 2020-36- R Nomination d'un régisseur Marché hebdomadaire.pdfRéglementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Perrier
Arrêté 2020-38-R Réglementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Perrier.pdfRéglementation de la pratique de l'escalade sur le site naturel des Jasses - Cascade la Fare
Arrêté 2020-39-R - Réglementation de la pratique de l'escalade sur le site naturel des Jasses - Cascade la Fare.pdfRéglementation de la circulation et stationnement Place du Rissou
Arrêté 2020-40-R Réglementation de la circulation et stationnement Place du Rissou.pdfRéglementation de la circulation et stationnement Route du Col du Sabot
Arrêté 2020-41-R Réglementation de la circulation et stationnement Route du Col du Sabot.pdfRéglementation de la circulation - Route du Rochas 30 juin au 3 juillet
Arrêté 2020-42-R Réglementation de la circulation - Route du Rochas 30 juin au 3 juillet.pdfFermeture de la via Ferrata pour travaux
Arrêté 2020-43-R Fermeture de la via Ferrata pour travaux.pdfRéouverture de la Via Ferrata suite travaux
Arrêté 2020-45-R Réouverture de la Via Ferrata suite travaux.pdfEmpiétement sur Voirie Rochas Caroux Grand Chemin- VMA
Arrêté 2020-46-R Empiétement sur Voirie Rochas Caroux Grand Chemin- VMA.pdfRéglementation de la circulation Route du ROCHAS - VMA Construction
Arrêté 2020-48-R Réglementation de la circulation Route du ROCHAS - VMA Construction.pdfRéglementation circulation Vaujany circus festival
Arrêté 2020-49-R Réglementation circulation Vaujany circus festival.pdfModification de la régie Droits de place - Marché
Arrêté 2020-50-R Modification de la régie Droits de place - Marché.pdfInterdiction stationner Pétanque Avalanche de carreaux
Arrêté 2020-51-R Interdiction stationner Pétanque Avalanche de carreaux.pdfRéglementation circulation vogue du 02 08 2020
Arrêté 2020-52-R Réglementation circulation vogue du 02 08 2020.pdfArrêté portant instauration d'une zone de limitation de vitesse Zone 30 - POURCHERY
Arrêté 2020-53-R Arrêté portant instauration d'une zone de limitation de vitesse Zone 30 - POURCHERY.pdfEmpiétement sur domaine public pour la création d'une zone de stationnement le long de la route du Rochas du 4 - 30 sept
Arrêté 2020-54-R Autorisation d'empiètement sur le domaine public - VMA.pdfInterdiction de stationner du 14 au 16 août 2020 - Les Pétarades
Arrêté 2020-55-R Interdiction de stationner du 14 au 16 août 2020 - Les Pétarades.pdfStage d'Epée - Interdiction stationner parking N-1 ZAC Centre 17 AU 21 AOUT 2020
Arrêté 2020-56-R Stage d'Epée - Interdiction stationner parking N-1 ZAC Centre 17 AU 21 AOUT 2020.pdf
