Arrêtés du Maire - Année 2021
Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation à Vaujany à partir du 15/04 pour 6 mois
Arrêté 2021-14-R Règlementation circulation fibre optique ERT TECHNOLOGIE.pdfEmpiétement domaine public pour création d'une zone de stationnement - route du Rochas - du 6 au 16 avril
Arrêté 2021-13-R Empiètement sur la route du Rochas Société VMA.pdfRéglementation de la circulation et du stationnement - Pourchery - chemin des pavés - du 19 au 23/04
Arrêté 2021-12-R Règlementation de la circulaiton et du Stationnement Société GATEL.pdfEmpiétement sur voirie et réglementation de la circulation - Hôtel l'Étendard - du 22/03 au 11/06
Arrêté 2021-09-R Règlementation circulation Hôtel Etendard RAMPA.pdfOuverture partielle des pistes de ski alpin
Arrêté 2021-08-R Ouverture partielle des pistes de ski alpin.pdfRéglementation de la circulation - Ets Porte
ARRETE 2021-07-R- Réglementation de la circulation - Ets Porte.pdfAttribution d'un marché - Réaménagement de la place de la Fare (AMO)
Arrêté 2021-06-R MAPA AMO Réaménagement place de la Fare.pdfOuverture partielle des pistes de ski alpin
Arrêté 2021-04-R Ouverture partielle des pistes de ski alpin.pdfRéglementation circulation Route du Rochas BOUYGUES
Arrêté 2021-03-R Réglementation circulation Route du Rochas BOUYGUES.pdfOuverture partielle des pistes de ski alpin
Arrêté 2021-02-R Ouverture partielle des pistes de ski alpin.pdfRéglementation de la circulation - chemin de l'Étendard
Arrêté 2021-01-R Réglementation de la circulation - chemin de l'Etendard.pdfAnnée 2020
Règlementation du stationnement Coupe d'Europe de Ski
Arrêté 2020-01-R Règlementation du stationnement Coupe d'Europe de Ski.pdfRéglementation stationnement parking ZAC centre
Arrêté 2020-02-R Règlementation stationnement parking ZAC centre.pdfModification de la régie de recettes Taxe de séjour
Arrêté 2020-03-R Modification de la régie de recettes Taxe de séjour.pdfModification de l'acte de nomination du régisseur de la régie de recettes Taxe de séjour
Arrêté 2020-04-R Modification de l'acte de nomination du régisseur de la régie de recettes Taxe de séjour.pdfMAPA Mission contrôle technique Clos Giraud
Arrêté 2020-06-R MAPA Mission contrôle technique Clos Giraud.pdfModification de l'acte de nomination du régisseur de la régie de recettes laverie automatique
Arrêté 2020-07-R Modification de l'acte de nomination du régisseur de la régie de recettes Laverie automatique.pdfEmpiétement du domaine public et réglementation du stationnement Place du Rissiou
Arrêté 2020-08-R Empiétement du domaine public et réglementation du stationnement Place du Rissiou.pdfRégie de recettes Pôle culturel de Vaujany - Nomination des mandataires
Arrêté 2020-09-R Régie de recettes Pôle culturel de Vaujany - Nomination des mandataires.pdfRégie de recettes Encaissement des recettes des cartes de loisirs et vente de produits OT - Nomination des mandataires
Arrêté 2020-10-R Régie de recettes Encaissement des recettes des cartes de loisirs et vente de produits OT - Nomination des mandataires.pdfModification de la régie de recettes Secours sur pistes
Arrêté 2020-11-R Modification de la régie de recettes Secours sur pistes.pdfModification de l'acte de nomination du régisseur de recettes de la régie Secours sur pistes
Arrête 2020-12-R Modification de l'acte de nomination du régisseur de recettes de la régie Secours sur pistes.pdfRégie de recettes Secours sur pistes - nomination des mandataires
Arrêté 2020-13-R Régie de recettes Secours sur pistes - nomination des mandataires.pdfRéglementation de la circulation et du stationnement Chemin de la Cure
Arrêté 2020-14-R Réglementation de la circulation et du stationnement Chemin de la Cure.pdfRéglementation de la circulation et du stationnement Route des Combes
Arrêté 2020-15-R Réglementation de la circulation et du stationnement Route des Combes.pdfEmpiétement sur voirie - Réglementation de la circulation Fibre Optique
Arrêté 2020-16-R Empiétement sur voirie - Réglementation de la circulation Fibre Optique.pdfEmpiétement sur voirie - Réglementation de la circulation SCOPELEC
Arrêté 2020-17-R Empiétement sur voirie - Réglementation de la circulation SCOPELEC.pdfModification de la Régie de recettes et d'avances relative à la gestion des gîtes communaux
Arrêté 2020-18-R Modification de la Régie de recettes et d'avances relative à la gestion des gîtes communaux.pdfRéglementation de la circulation sur la route du Col du Sabot
Arrêté 2020-20-R Réglementation de la circulation sur la route du Col du Sabot.pdfEmpiétement sur voirie et réglementation de la circulation Hôtel l'Etendard - Lieu dit Grand Vaujany
Arrêté 2020-21-R Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation Hôtel l'Etendard - Lieu dit Grand Vaujany.pdfAutorisation d'ouverture ERP le V de Vaujany
Arrêté 2020-22-R Autorisation d'ouverture ERP le V de Vaujany.pdfAutorisation circulation véhicules SPL OZ VAUJANY sur les espaces naturels de la Commune de Vaujany
Arrêté 2020-23-R Autorisation circulation véhicules SPL OZ VAUJANY sur les espaces naturels de la Commune de Vaujany.pdfAutorisation circulation véhicules Pierre-Emmanuel JACQUEMET sur espaces naturels de la Commune
Arrêté 2020-24-R Autorisation circulation véhicules Pierre-Emmanuel JACQUEMET sur espaces naturels de la Commune.pdfAutorisation d'accès aux aires de jeux de la commune de Vaujany - post COVID-19
Arrêté 2020-25-R Autorisation d'accès aux aires de jeux de la commune de Vaujany - post COVID-19.pdfAutorisation de circulation de véhicules sur les espaces naturels de Vaujany - Travaux Clos Giraud
Arrêté 2020-26-R Autorisation de circulation de véhicules sur les espaces naturels de Vaujany - Travaux Clos Giraud.pdfEmpiétement sur domaine public Route des Combes STGO
Arrêté 2020-30-R Empiétement sur domaine public Route des Combes STGO.pdfRéglementation de la circulation Oisans Col Series
Arrêté 2020-31-R Réglementation de la circulation Oisans Col Series.pdfRéglementation de la circulation feu 02 08 2020
Arrêté 2020-34-R Réglementation de la circulation feu 02 08 2020.pdfMAPA Changement PLATELAGE PONT PISTE VAUJANIATE
Arrêté 2020-35-R MAPA Changement PLATELAGE PONT PISTE VAUJANIATE.pdfNomination d'un régisseur Marché hebdomadaire
Arrêté 2020-36- R Nomination d'un régisseur Marché hebdomadaire.pdfRégie de recette Pôle Culturel - nomination des mandataires
Arrêté 2020-37-R Régie de recette Pôle Culturel - nomination des mandataires.pdfRéglementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Perrier
Arrêté 2020-38-R Réglementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Perrier.pdfRéglementation de la pratique de l'escalade sur le site naturel des Jasses - Cascade la Fare
Arrêté 2020-39-R - Réglementation de la pratique de l'escalade sur le site naturel des Jasses - Cascade la Fare.pdfRéglementation de la circulation et stationnement Place du Rissou
Arrêté 2020-40-R Réglementation de la circulation et stationnement Place du Rissou.pdfRéglementation de la circulation et stationnement Route du Col du Sabot
Arrêté 2020-41-R Réglementation de la circulation et stationnement Route du Col du Sabot.pdfRéglementation de la circulation - Route du Rochas 30 juin au 3 juillet
Arrêté 2020-42-R Réglementation de la circulation - Route du Rochas 30 juin au 3 juillet.pdfFermeture de la via Ferrata pour travaux
Arrêté 2020-43-R Fermeture de la via Ferrata pour travaux.pdfRéouverture de la Via Ferrata suite travaux
Arrêté 2020-45-R Réouverture de la Via Ferrata suite travaux.pdfEmpiétement sur Voirie Rochas Caroux Grand Chemin- VMA
Arrêté 2020-46-R Empiétement sur Voirie Rochas Caroux Grand Chemin- VMA.pdfRéglementation de la circulation Route du ROCHAS - VMA Construction
Arrêté 2020-48-R Réglementation de la circulation Route du ROCHAS - VMA Construction.pdfRéglementation circulation Vaujany circus festival
Arrêté 2020-49-R Réglementation circulation Vaujany circus festival.pdfModification de la régie Droits de place - Marché
Arrêté 2020-50-R Modification de la régie Droits de place - Marché.pdfInterdiction stationner Pétanque Avalanche de carreaux
Arrêté 2020-51-R Interdiction stationner Pétanque Avalanche de carreaux.pdfRéglementation circulation vogue du 02 08 2020
Arrêté 2020-52-R Réglementation circulation vogue du 02 08 2020.pdfArrêté portant instauration d'une zone de limitation de vitesse Zone 30 - POURCHERY
Arrêté 2020-53-R Arrêté portant instauration d'une zone de limitation de vitesse Zone 30 - POURCHERY.pdfEmpiétement sur domaine public pour la création d'une zone de stationnement le long de la route du Rochas du 4 - 30 sept
Arrêté 2020-54-R Autorisation d'empiètement sur le domaine public - VMA.pdfInterdiction de stationner du 14 au 16 août 2020 - Les Pétarades
Arrêté 2020-55-R Interdiction de stationner du 14 au 16 août 2020 - Les Pétarades.pdfStage d'Epée - Interdiction stationner parking N-1 ZAC Centre 17 AU 21 AOUT 2020
Arrêté 2020-56-R Stage d'Epée - Interdiction stationner parking N-1 ZAC Centre 17 AU 21 AOUT 2020.pdfDélégation de fonction et de signature au 2ème adjoint
Arrêté 2020-57-R Délégation de fonction et de signature au deuxième adjoint.pdfEmpiétement sur voirie et réglementation de la circulation Hôtel l'Etendard - lieu-dit Grand Vaujany - du 03/08 au 30/11
Arrêté 2020-58-R Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation Hôtel l'Etendard - lieu-dit Grand Vaujany - du 03 août au 30 novembre 2020.pdfRéglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de la course cyclo-sportive GFNY du 30 août 2020
Arrêté 2020-59-R Règlementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de la course cyclo-sportive GFNY du 30 août 2020.pdfDélégation de fonction et de signature au 1er Adjoint
Arrêté 2020-60-R Délégation de fonction et de signature au premier adjoint.pdfDélégation de fonction et de signature au 3ème Adjoint
Arrêté 2020-61-R Délégation de fonction et de signature au 3ème Adjoint.pdfEmpiétement sur voirie et réglementation de la circulation Route du col du Sabot- lieu-dit la Villette - 31/08-07/09
Arrêté 2020-62-R Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation Route du col du Sabot- lieu-dit la Villette - du 31 août au 7 septembre 2020.pdfPermission de voirie dans les rues de Vaujany et des hameaux du 01 09 20 au 30 11 20
Arrêté 2020-63-R - Permission de voirie dans les rues de Vaujany et des hameaux du 01 09 20 au 30 11 20.pdfRéglementation de la circulation Route de la Cour Basse - SOTRALP
Arrêté 2020-64-R Réglementation de la circulation Route de la Cour Basse - SOTRALP.pdfEmpiétement sur voirie et réglementation de la circulation - Hotel l'Etendard BATI PIERRE
Arrêté 2020-65-R Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation - Hotel l'Etendard BATI PIERRE.pdfEmpiétement sur voirie et réglementation de la circulation Route des Combes LES EDELWEISS
Arrêté 2020-66-R Empiétement sur voirie et réglementation de la circulation Route des Combes LES EDELWEISS.pdfRéglementation de circulation et de stationnement Route des Combes -GTP
Arrêté 2020-67-R Réglementation de circulation et de stationnement Route des Combes -GTP.pdfRéglementation circulation Route des Combes CARRON
Arrêté 2020-68-R Réglementation circulation Route des Combes CARRON.pdfAutorisation convoyage clients Restaurant Les Airelles
Arrêté 2020-69-R Autorisation convoyage clients Restaurant Les Airelles.pdfRéglementation circulation route de Champ Fourier
Arrêté 2020-70-R Réglementation circulation route de Champ Fourier.pdfEmpiétement voirie ERT TECHNOLOGIE Fibre optique
Arrêté 2020-71-R EMPIETEMENT VOIRIE ERT TECHNOLOGIE FIBRE OPTIQUE.pdfMAPA Remplacement menuiseries Le Caroux
Arrêté 2020-72-R MAPA Remplacement menuiseries Le Caroux.pdfRéglementation circulation route du Col du Sabot
Arrêté 2020-74-R Réglementation circulation route du Col du Sabot.pdfRéglementation de la circulation SAS BARRUEL
Arrêté 2020-75-R Réglementation de la circulation SAS BARRUEL.pdfRéglementation de la circulation chemin Etendard
Arrêté 2020-76-R Réglementation de la circulation chemin Etendard.pdfRéglementation circulation Route du Rochas Sté PELLISSIER
Arrêté 2020-77-R Réglementation circulation Route du Rochas Sté PELLISSIER.pdfRéglementation circulation Rue du Caroux EKO FENETRES
Arrêté 2020-78-R Réglementation circulation Rue du Caroux EKO FENETRES.pdfAgrément des responsables des pistes et de la sécurité
Arrêté 2020-81-R Agrément des responsables des pistes et de la sécurité.pdfNomination du Directeur des opérations et adjoints pour mise en application PIDA
Arrêté 2020-82-R Nomination du Directeur des opérations et adjoints pour mise en application PIDA.pdfRéglementation utilisation piste de luge
Arrêté 2020-83-R Réglementation utilisation piste de luge.pdfRéglementation circulation route des Combes CARRON
ARRETE 2020-86-R Réglementation circulation route des Combes CARRON.pdfDélégation de signature service ADS - CONTE
Arrêté 2020-87-R Délégation de signature service ADS - CONTE.pdfRéglementation circulation route du Rochas VMA
Arrêté 2020-91-R Réglementation circulation route du Rochas VMA.pdfDélégation de signature service ADS - FIAT
Arrêté 2020-93-R Délégation de signature service ADS - FIAT.pdfModification régie de recettes Gîtes Communaux 2020
Arrêté 2020-94-R Modification régie de recettes Gîtes Communaux 2020.pdfNomination du régisseur de recettes Gîtes Communaux - DE WATCHER Etelka
Arrêté 2020-95-R Nomination du régisseur de recettes Gîtes Communaux - DE WATCHER Etelka.pdfRéglementation circulation Route du Rochas - VMA
Arrêté 2020-96-R Réglementation circulation Route du Rochas - VMA.pdfRéglementation circulation Route du Rochas - BOUYGUES
Arrêté 2020-97-R Réglementation circulation Route du Rochas - BOUYGUES.pdfCréation d'un sens unique et suppression de places de stationnement
Arrêté 2020-100-R Création sens unique circulation et suppression places stationnement.pdfCréation d'un sens unique de circulation - Route de la Cour Basse
Arrêté 2020-101- Création d'un sens unique de circulation - Route de la Cour Basse.pdf
